Haute Loire (43) : Concept de fabrication artisanale avec marque déposée auprès de l'INPI à céder (en classes 32 et 16).

Toutes les oppositions ont été levées.

Le nom de la marque s'appuie sur un territoire mais possibilité de le développer au niveau national.

Pas de cession de foncier, ni de matériel, ni de personnel.

En classe 32, un produit a été créé pour lequel une étiquette a été innovée.

La maquette de l'étiquette fait partie de la cession.

Mode de transaction : pas de TVA.

Pas de frais de notaire.

Affaire à développer.

Points fort :

Le point de fabrication peut être aisément déplacé.

Logement de fonction présent : non